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Article 1er : désignation

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la Loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre "PROJET ITINERANCE".

Article 2 : objet

PROJET ITINERANCE a pour but de faire partager des expériences de voyages dans un contexte culturel, humain et sportif avec pour objectif : Visiter le Monde. Ces voyages s'inscrivent dans la participation ou la création d'évènements (trekking, raids automobiles à connotation culturelle, expéditions...) et en utilisant des moyens de déplacements divers (marche, traîneaux à chiens, chevaux, voiture, bus, trains, avions, cargos, ferries...). Ces voyages se déroulent en adéquation avec la philosophie de PROJET ITINERANCE :

Article 3 : siège social

Le siège social est fixé BP17 F-59174 LA SENTINELLE.
Il pourra être transféré par simple décision du Conseil d'Administration, la ratification par l'assemblée générale sera nécessaire.

Article 4 : composition

L'association se compose de :

Article 5 : admission

Pour faire partie de l'association il faut être agréé par le bureau qui statue, lors de chacune de ses réunions sur les demandes d'admissions présentées.

Article 6 : membres

Sont membres d'honneur, ceux qui ont rendu des services signalés à PROJET ITINERANCE, ils sont dispensés de cotisation.
Sont membres bienfaiteurs, les personnes qui versent un droit d'entrée.
Sont membres actifs ceux qui ont pris l'engagement de verser annuellement une cotisation.
Le montant des différentes cotisations est fixé chaque année par l'Assemblée Générale.
Il n'est pas prévu de rachat de cotisation pour quelque raison que ce soit.

Article 7 : radiation

La qualité de membre se perd par :

Article 8 : ressources

Les ressources de l'association comprennent :

Article 9 : Conseil d'Administration

L'association est dirigée par un Conseil d'Administration composé de trois (3) membres, élus pour cinq (5) années par l'assemblée générale. Les membres sont rééligibles.
Le Conseil d'Administration choisit parmi ses membres au scrutin secret, un bureau composé de :

En cas de vacances, le Conseil d'Administration pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la plus prochaine Assemblée Générale. Les pouvoirs des membres élus prennent fin à l'époque où devait expirer le mandat des membres remplacés.

Article 10 : réunion du Conseil d'Administration.

Le Conseil d'Administration se réunit au moins une fois par an, sur convocation du Président ou sur la demande du quart de ses membres.
Les décisions sont prises à la majorité des voix ; en cas de partage la voix du Président est prépondérante.
Tout membre du Conseil d'Administration, qui, sans excuse, n'aura pas assisté à trois (3) réunions consécutives pourra être considéré comme démissionnaire.

Article 11 : Assemblée Générale Ordinaire

L'Assemblée Générale Ordinaire comprend tous les membres de l'association à quelque titre qu'il y soit affilié. L'Assemblée Générale Ordinaire se réunit chaque année au printemps. Quinze (15) jours au moins avant la date fixée, les membres de l'association sont convoqués par les soins du Conseil d'Administration. L'ordre du jour est indiqués sur les convocations.
Le Président, assisté des membres du Conseil d'Administration, préside l'Assemblée et expose la situation morale de l'association. Le Trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l'approbation de l'Assemblée à la majorité des présents.
Il est procédé, après épuisement de l'ordre du jour, à une séance de questions/réponses et d'échange d'idées.

Article 12 : Assemblée Générale Extraordinaire.

Si besoin est, ou sur demande de la moitié plus un des membres inscrits, le Président peut convoquer une Assemblée Générale Extraordinaire selon les formalités prévues à l'article 11.

Article 13 : règlement intérieur

Le règlement intérieur peut être établi par le Conseil d'Administration qui le fait approuver par l'Assemblée Générale. Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment, ceux qui ont trait à l'administration interne de l'association.

Article 14 : changements

Le Président de l'association fera connaître à la sous-préfecture, dans les trois (3) mois, tout changement survenu dans l'administration ou la direction de l'association ainsi que toutes les modifications apportées à ses statuts.

Article 15 : dissolution

En cas de dissolution prononcée par les deux tiers (2/3) au moins des membres présents à l'Assemblée Générale un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l'actif, s'il y a lieu, est dévolu conformément à l'article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et aux articles 14 et 15 du décret du 16 août 1901.

Fait à La sentinelle le 17/03/2005.

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